Photo : Amandine Ban, Hans Lucas / AFP
Photo de la séance d'examen du projet de loi à l'Assemblée nationale

Validation tumultueuse à l’Assemblée nationale du projet de loi sur le pass vaccinal

Politique
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L’adoption du projet de loi sur le pass vaccinal a pris une tournure inattendue à l’Assemblée nationale, ces derniers jours. Elle a notamment été ponctuée par les propos tenus par le président Emmanuel Macron sur les non-vaccinés. Récapitulatif.

L’Assemblée nationale adopte finalement le projet de loi

Au terme de discussions agitées et suite à la visite du Premier ministre Jean Castex dans l’hémicycle, les députés de l’Assemblée nationale ont adopté en première lecture, tôt dans la matinée de ce jeudi 6 janvier, le projet de loi sur le pass vaccinal, avec 214 voix pour, 93 contre et 27 abstentions. Le texte sera désormais examiné au Sénat le lundi 10 janvier prochain.

Les discussions houleuses ayant eu lieu jusqu’à présent à l’Assemblée nationale concernant le projet de loi ont tout de même conduit à un point d’entente entre les députés de l’hémicycle. Ces derniers ont convenu d’instaurer un pass sanitaire plutôt qu’un pass vaccinal pour les moins de 16 ans dans le cadre des sorties scolaires et des activités périscolaires et extrascolaires, notamment celles sportives et culturelles. La question du contrôle d’identité en cas de suspicion de fraude au pass sanitaire ainsi que la situation épidémique dans les territoires d’outre-mer ont également été abordées.

Deux suspensions consécutives à l’Assemblée nationale

Ce lundi 3 janvier, dans l’après-midi, les députés ont examiné le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et, parmi ceux-ci, la transformation du pass sanitaire en pass vaccinal. En raison du nombre important d’amendements apportés par l’opposition au projet de loi ce premier jour d’examen, la séance s’est poursuivie jusqu’à tard dans la nuit. Le ministre des Solidarités et de la Santé, Olivier Véran, a même souhaité poursuivre les débats après l’heure normale de clôture de l’Assemblée nationale, à minuit, et ce jusqu’au mardi matin. Les députés de l’opposition — et notamment Les Républicains —, en majorité, avaient cependant voté pour la suspension de la séance.

Après cette première interruption, l’examen du projet de loi, qui s’est poursuivi ce mardi 4 janvier, a de nouveau été suspendu dans la nuit de mardi à mercredi, peu après minuit. La raison ? Cette fois, ce n’était pas l’heure tardive qui était en cause, mais les propos du président Emmanuel Macron sur les personnes non vaccinées, publiés par Le Parisien quelques heures auparavant, dans la soirée.

« Je ne suis pas pour emmerder les Français. Je peste toute la journée contre l’administration quand elle les bloque. Eh bien, là, les non-vaccinés, j’ai très envie de les emmerder », précise le président dans les colonnes du Parisien.

Le président de la séance, à savoir le Républicain Marc Le Fur, a déclaré que « les conditions d’un travail serein [ndlr : n’étaient] pas réunies » pour poursuivre les débats autour du projet de loi. D’autres députés, à l’image de Pascal Brindeau, ont demandé la suspension des débats à minuit, précisant que les propos tenus par Macron « ne permettent pas de continuer de siéger. »

Plus tard dans la nuit du mardi 4 janvier, les groupes d’opposition ont demandé au Premier ministre Jean Castex de se rendre à l’Assemblée nationale afin d’expliquer les propos d’Emmanuel Macron sur les personnes non vaccinées. Il ne s’y est jamais présenté. Peu avant 2 heures du matin, la séance a été définitivement levée. Elle s’est poursuivie ce mercredi 5 janvier, à partir de 15 heures.

À lire également : vers un pass vaccinal ?

Article publié le :
6.1.2022
à
14:22

Anne-France Marchand

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